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Marques déposées par la société étrangère SCA Capital NV
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LOTUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOTUS
SCA Capital NV, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
1333273
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2025

Présentation de la marque LOTUS

Déposée le 3 décembre 1985 par la société étrangère SCA Capital NV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SCA Capital NV domicilié(e) Culliganlaan 1D, 1831 MACHELEN, Brabant - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LOTUS arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

SCA Capital NV a également déposé les autres marques suivantes : OKAY ABSORBE ENORMEMENT OKAY COUSSINETS ULTRA-ABSORBANTS LOTUS , NOKY , , , LOTUS , OKAY ABSORBE ENORMEMENT OKAY COUSSINETS ULTRA-ABSORBANTS LOTUS , MOLTONEL , OKAY ADAPT , MOLTONEL


SCA Capital NV, Société de droit belge - Culliganlaan 1D, 1831 MACHELEN, Brabant - Belgique


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2005 n°2303943 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°24916 - Publication au BOPI

Inscription le 6 juillet 2006 - Gage constitué n°436614 - Publication au BOPI 2006-07-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Inscription le 16 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422382 - Publication au BOPI 2005-11-16

Inscription le 1 octobre 2001 - Changement de dénomination n°341640 - Publication au BOPI 2001-10-01

Inscription le 12 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°236853 - Publication au BOPI 1997-05-12

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252651 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270713 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 11 mai 1999 - Concession de licence n°277332 - Publication au BOPI 1999-05-11

Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272408 - Publication au BOPI 1999-02-18

Renouvellement sans limitation n°2052223 - Publication au BOPI 1995-35

Inscription le 18 octobre 2010 - Gage radié n°534170 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609294 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Inscription le 21 mars 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°665254 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-21

Renouvellement sans limitation le 23 février 2016 n°2611147 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700012 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 31 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736899 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

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